Accueil
Présentation
Galerie photos
Vidéos
Expositions temporaires
Livre
Emissions télévisées
Les ancêtres du Père Noël
Liens
Mentions légales
Contact
Le site http://musee-pere-noel.com est la propriété de Jean-Claude BAUDOT

Directeur de la publication : Jean-Claude BAUDOT

Webmaster : Muriel JORRY

L'utilisateur du présent blog reconnaît disposer de la compétence, des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce blog et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent blog est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Jean-Claude BAUDOT pourra interrompre le blog à tous moment. Jean-Claude BAUDOT met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le blog http://musee-pere-noel.com 

Au regard de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles qui pourraient vous concerner. Pour l'exercer, il vous suffit de nous contacter par mail  : mmesantaclaus@outlook.fr

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le blog http://musee-pere-noel.com sont la propriété de Jean-Claude BAUDOT et sont soumis aux droits d'auteur et sont reproductibles uniquement à usage privé. Les droits reconnus aux auteurs ou aux titulaires de droits voisins par le Code de la propriété intellectuelle sont réservés. L'ensemble de ce blog relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (article L112-3) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Jean-Claude BAUDOT est producteur. La reproduction de tout ou partie de ce blog (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique, papier, ou tout autre support quel qu'en soit sa nature est formellement interdite sauf autorisation expresse de Jean-Claude BAUDOT. L'utilisation du contenu du blog en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l'article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle. Nonobstant des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci est pénalement sanctionnée de 152 450,00 € d'amende ou 2 ans d'emprisonnement. Jean-Claude BAUDOT décline toute responsabilité relative au contenu des sites internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site http://musee-pere-noel.com. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la consultation individuelles et privés sont interdites.
Crédits photos : Jean-Claude BAUDOT.
Mentions légales
© 2019